La rémunération du dirigeant
Salaire, dividendes, jetons de présence, stock-options : optimisez votre rémunération sur les plans fiscal, social et patrimonial.
Une stratégie de rémunération cohérente et pérenne
La rémunération du dirigeant est complexe car elle combine salaire, jeton de présence, dividendes, attribution gratuite d'actions, stock-options et BSA. La fiscalité dépend du type de structure et de la déductibilité des rémunérations. Il est nécessaire de bâtir une stratégie qui permette d'obtenir un revenu optimisé sur les plans fiscal et social, de construire un schéma de perception de revenu compatible avec une bonne prévoyance, et d'élaborer la stratégie sur le moyen et long terme pour améliorer votre retraite.
Arbitrer entre salaire et dividendes
La première des stratégies consiste à arbitrer salaire et distribution de dividendes. Le raisonnement diffère selon votre statut social (assimilé salarié ou TNS), ce qui oriente fortement la prépondérance de l'un ou l'autre. Pour les dirigeants de société, la rémunération peut prendre la forme de rémunérations directes (salaire, dividendes, jetons de présence, intérêts) ou indirectes (revenus immobiliers, avantages en nature, protection sociale facultative).
Contraintes juridiques et fiscales
Le dirigeant dispose de leviers que n'a pas un salarié ordinaire, mais son pouvoir reste encadré : possibilités financières de l'entreprise, droit des sociétés, vigilance du fisc et de l'URSSAF sur la notion de salaire excessif. Au-delà d'un certain montant, l'administration peut requalifier une partie du salaire en distribution déguisée de dividendes. La fraction jugée excessive est alors réintégrée dans le bénéfice imposable et imposée chez le bénéficiaire.
Cumul mandat social et contrat de travail
En cas de cumul, l'intéressé a la double qualité : mandataire social révocable à tout moment par les associés, et salarié. Seul le contrat de travail est soumis au droit du travail et bénéficie des règles protectrices réservées aux salariés. Les indemnités de départ (souvent appelées « golden parachute ») peuvent être décidées à l'entrée en fonction, pendant le mandat, ou au moment du départ. Leur structuration doit être pensée en amont pour optimiser leur traitement fiscal et social.
Les composantes de votre rémunération
Optimisez votre rémunération de dirigeant
Bilan fiscal du dirigeant pour arbitrer salaire / dividendes et sécuriser votre stratégie.